Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP GUN
SA LE BASTION MUNICAR

Numéro de dépôt :
94505206
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque TOP GUN

Déposée le 3 février 1994 par la société SA LE BASTION MUNICAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « TOP GUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la société SA LE BASTION MUNICAR domicilié(e) 10 route du Bois Blanc, BP 524, 18105 VIERZON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 610 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LE BASTION MUNICAR - France.

La marque TOP GUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP GUN est expirée depuis le 3 février 2004.

SA LE BASTION MUNICAR a également déposé les autres marques suivantes : MP+ , PARDON , FUN , KILL NET , SUPER KILL


SA LE BASTION MUNICAR - 10 route du Bois Blanc, BP 524, 18105 VIERZON Cedex - France - SIREN 309610269


SA LE BASTION MUNICAR - France


Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231086 - Publication au BOPI 1997-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Cartouches, fusils